« Notre propriété intellectuelle, vous pouvez la lire, la critiquer, la contester, la copier, l’adapter, l’enrichir, la reprendre. Elle est votre patrimoine intellectuel autant que le nôtre, vous y ferez toujours référence. »
I. Éditeur du site
Coalition Nationale est un think tank privé, indépendant, sans personnalité morale, fondé et dirigé éditorialement à titre personnel par :
Olivier Rimmel
Personne physique éditrice non commerçante au sens de l’article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Bio publique : rimmel.fr/olivier
Contact éditorial : contact@coalition-nationale.fr
Conformément à l’article 6-III-2 de la LCEN, l’adresse postale du directeur de publication est tenue à la disposition de toute personne ayant un intérêt légitime, et communiquée sur demande motivée transmise à l’adresse électronique ci-dessus ou à l’hébergeur.
II. Directeur de la publication
Olivier Rimmel, fondateur et directeur éditorial de Coalition Nationale.
III. Hébergeur
AMEN — Agence des Médias Numériques
Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 37 000 €
Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
RCS Paris : 421 527 797
Téléphone : 01 70 99 53 41
Site : www.amen.fr
Le site coalition-nationale.fr est hébergé sur un serveur dédié administré par l’éditeur, situé dans les infrastructures Amen en France.
IV. Nature du site
Coalition Nationale est un think tank privé indépendant (un laboratoire produisant des idées). Le site a une vocation strictement éditoriale. Il ne propose ni vente, ni prestation commerciale, ni collecte de dons, ni adhésion. Il ne reçoit aucun financement public ou partisan. Il est financé exclusivement par son fondateur.
Coalition Nationale n’est ni un parti politique, ni un mouvement, ni une association déclarée, ni une fondation reconnue d’utilité publique. Le périmètre exact du think tank, sa doctrine, ce qu’il fait et ce qu’il ne fait pas sont précisés dans le manifeste fondateur.
V. Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus
Principe général
Sauf mention contraire explicite, l’ensemble des contenus produits et publiés par Coalition Nationale sur coalition-nationale.fr — au premier rang desquels Vision France 2050, le manifeste fondateur, les doctrines, les pistes pragmatiques, les tribunes et la grille de notation des candidats — sont mis à la disposition du débat public selon les principes posés dans le manifeste fondateur, le propriétaire des droits est Olivier Rimmel.
Conditions de réutilisation
La réutilisation, totale ou partielle, des contenus produits par Coalition Nationale est libre, sous réserve cumulative :
- de mentionner clairement la source : « Coalition Nationale — coalition-nationale.fr » accompagnée d’un lien vers la page d’origine lorsque le support technique le permet,
- de ne pas dénaturer le sens du contenu d’origine (en particulier, ne pas en présenter une version tronquée ou recomposée comme étant la position du think tank),
- de ne pas l’utiliser pour suggérer un soutien, une caution ou un partenariat de Coalition Nationale qui n’aurait pas été explicitement consenti.
Cette ouverture est délibérée : Coalition Nationale est un think tank, ses contenus sont conçus pour être pris, reformulés, enrichis et discutés.
Exceptions
Sont exclus de cette ouverture :
- la marque, le nom et l’identité visuelle « Coalition Nationale » (logos, charte graphique, typographie composée),
- les contenus tiers cités, qui restent la propriété de leurs auteurs ou détenteurs respectifs et sont reproduits dans les limites du droit de citation prévu par l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle,
- les photographies, illustrations et iconographies sous licence, qui font l’objet de mentions de crédit spécifiques.
VI. Liens hypertextes
Le site coalition-nationale.fr renvoie vers des sites tiers (sources documentaires, programmes politiques cités, ressources publiques). Coalition Nationale n’exerce aucun contrôle sur ces contenus extérieurs et ne peut être tenue pour responsable de leur évolution, de leur disponibilité ou de leur conformité légale.
Tout site tiers peut établir un lien vers les pages publiques de coalition-nationale.fr sans autorisation préalable, sous réserve de ne pas créer de confusion sur l’origine ou la nature des contenus.
VII. Crédits
Conception, vision, rédaction et architecture éditoriale : Olivier Rimmel, avec l’appui d’une équipe et de moyens d’intelligence artificielle
Plateforme, architecture technologique : entièrement privative et spécialisée
VIII. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales et l’usage du site sont régis par le droit Français. En cas de différend, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du directeur de la publication.
IX. Contact
Pour toute question éditoriale, juridique, technique ou de réutilisation des contenus : contact@coalition-nationale.fr
Pour les demandes relatives aux données personnelles et à la vie privée, voir la politique de confidentialité.
Dernière mise à jour : 31 mai 2026.